Conditions Générales de Vente (CGV)

Hugo BELLENGER
117 avenue de la République, 59110 La Madeleine
SIRET : à venir

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Hugo Bellenger (ci-après « le Photographe ») propose des prestations photographiques à ses clients (ci-après « le Client »). Elles s’appliquent à l’ensemble des services proposés par le Photographe sur son site hugobellenger.com (ci-après « le Site »).

2. Prestations

Le Photographe propose divers services photographiques, notamment :

Reportages photo (événements, portraits, etc.)
Séances photo en studio ou en extérieur
Retouches et post-production d’images
Vente de tirages et de fichiers numériques

Chaque prestation fait l’objet d’un devis personnalisé accepté par le Client avant la réalisation des prises de vue.

3. Tarifs et modalités de paiement

3.1 Tarifs

Les prix des prestations sont indiqués en euros (EUR) et s’entendent hors taxes (TVA non applicable, art. 293B du CGI). Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment par le Photographe, mais les prix facturés au Client sont ceux en vigueur au jour de la signature du devis.

3.2 Devis et acompte

Un devis sera établi pour chaque prestation. La signature du devis par le Client vaut acceptation des présentes CGV. Un acompte de 25% est exigé à la commande. Le solde sera dû à la livraison des photos.

3.3 Modalités de paiement

Le règlement peut s’effectuer par virement bancaire, chèque, ou tout autre moyen précisé sur le devis. En cas de retard de paiement, des pénalités de retard pourront être appliquées au taux légal en vigueur.

4. Livraison des photos

4.1 Délai de livraison

Les photographies seront livrées dans un délai de 60 jours maximum après la prise de vue, sauf cas exceptionnel précisé au Client.

4.2 Format de livraison

Les fichiers sont remis au format numérique (JPEG, PNG, etc.) via un lien de téléchargement sécurisé. Les tirages ou autres supports matériels (albums, cadres, etc.) peuvent être proposés en option, selon le devis.

5. Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

Le Photographe reste titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble de ses œuvres conformément au Code de la propriété intellectuelle. Le Client dispose d’un droit d’utilisation personnel et non exclusif des photographies livrées. Toute modification, revente, ou utilisation commerciale des images sans l’autorisation préalable du Photographe est interdite.

Le Photographe se réserve le droit d’utiliser les images à des fins promotionnelles (site web, réseaux sociaux, portfolio), sauf demande contraire du Client faite par écrit avant la livraison.

6. Annulation et report

6.1 Annulation

En cas d’annulation de la part du Client, l’acompte versé ne sera pas remboursé, sauf en cas de force majeure justifiée. Si l’annulation intervient moins de 2 jours avant la prestation, le Client sera redevable de 50% du montant total de la prestation.

6.2 Report

Le Client peut demander le report de la prestation sans frais s’il en informe le Photographe au moins 15 jours à l’avance. Au-delà de ce délai, des frais supplémentaires pourront être appliqués.

7. Responsabilités

Le Photographe s’engage à fournir un travail de qualité, en adéquation avec le style et la créativité habituelle de son travail. Cependant, le Photographe ne peut être tenu responsable des circonstances indépendantes de sa volonté pouvant affecter le déroulement de la prestation (météo, retards des participants, etc.).

En cas de perte ou détérioration des fichiers avant leur livraison due à un incident technique ou autre, la responsabilité du Photographe se limite au remboursement de l’acompte versé ou à la réalisation d’une nouvelle séance photo sans frais.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social du Photographe.

En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepte sans réserve.